Conditions générales de vente
Le présent site est une blog, présentant entre autre des créations, pièces uniques personnalisées, réalisées par l'entreprise marie B.
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D’une part l’entreprise marie B. ci-après dénommée « l’entreprise »
Et
D’autre Part, toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « l’acheteur » qui passe commande.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur.
Avant tout passage de commande, l’acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente consultables sur le site. Toute passage de commande implique tacitement l’acceptation complète et sans réserve de ces dernières. Tout manquement, de la part de l’entreprise, à l’une de ses obligations, évoquées dans les présentes conditions générales de vente, ne pourra en aucun cas être interprété, par l’acheteur, comme une renonciation aux conditions générales de vente.
Les dites conditions pourront faire l’objet de modifications sans préavis. Ce sont les conditions générales de vente applicables à la passation de commande qui sont celles en vigueur.
Caractéristiques des articles
L’entreprise s’efforce de donner le plus de détails possibles sur les articles présentés. Les photos des articles figurant sur le site sont le plus fidèles possibles mais l’entreprise ne peut assurer une similitude parfaite avec l’article commandé, pièce unique réalisé sur commande. Les photos présentant les articles sont donc non contractuelles. De plus, en fonction de l’éclairage, de la résolution des écrans de chacun, les nuances de couleurs et le rendu des matières ne sont pas garanties.
L’acheteur ne peut en aucun cas en rendre responsable l’entreprise.
Disponibilités des articles
Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d’une non disponibilité d’un article, l’acheteur sera tenu informé dans les plus brefs délais et une solution de remplacement ou un remboursement sera proposé.
Tarifs
Les prix figurants sur le site sont en euros TTC, marie B. en sa qualité d’auto-entrepreneur, n’est pas assujetti à la TVA.
Une facture TTC, valant récapitulatif de commande, sera fournie sur demande par mail à mariebcouture@gmail.com à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port ni de livraison qui sont à la charge de l’acheteur.
marie B. se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Personnalisation et création sur mesure :
Dans le cas d’une personnalisation d’un article existant ou de la création d’un article sur mesure, un devis sera établi suite à l’échange entre l’acheteur et marie B. C’est suite au bon pour accord donné par mail pour ce devis, et à l’envoi à l’acheteur de la facture correspondante, pour paiement, que le contrat sera considéré comme valide.
Paiement et mode de règlement
Les paiements se font en ligne par virement bancaire, paypal ou par chèque. Les délais de traitement de la commande débutent à la réception du paiement.
En cas de paiement par virement bancaire, merci de préciser votre nom et la référence de votre commande dans votre virement.
Livraison
Les articles seront expédiés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 15 à 30 jours à compter de la réception du paiement. Les délais de livraison ne sont pas pris en compte dans ce délai.
Les délais des commandes personnalisées ou sur mesure seront communiqués lors de l’établissement du devis.
A réception du règlement, l’article commandé est réalisé puis expédié.
Le vendeur préviendra l’acheteur dans les plus brefs délais de tout imprévu qui pourrait retarder la réalisation de l’article.
L’acheteur pourra à la commande prévenir le vendeur de tout impératif de délai, impératif que le vendeur pourra accepter, ou décliner ce qui vaudra annulation de la commande.
Les délais de livraison varient selon la destination du colis et le choix du transporteur.
Il faut noter que les délais de livraison sont plus longs via Relais colis.
Les frais de transport sont à la charge de l’acheteur et sont distingués de l’article commandé sur la facture.
Si l’acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande.
L’acheminement des colis est pris en charge par Relais colis ou par La Poste. Il est conseillé de vérifier le contenu du colis devant le facteur. L’entreprise décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par le transporteur.
Rétractation
L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des articles commandés pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, les frais de retour étant à la charge de l’acheteur. Tout article retourné devra être en parfait état. Tout article endommagé ou sali par le client ne pourra être repris.
Attention : Conformément à la loi, les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sont exclus de la possibilité de rétractation.
Les articles soldés ne sont pas remboursables.
A noter que les risques et frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
Dans tous les cas, le remboursement sera effectué par chèque et envoyé à l’adresse de facturation. Les frais de ports ne seront pas remboursés.
Les produits devront être retournés à l’adresse suivante :
marie B.
M.BANCEL
7 rue de porlorino
56300 PONTIVY
Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 15 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé.
Passé le délai de 15 jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l’objet d’un retour, d’un remboursement ou d’un échange. En cas d’erreur de l’entreprise, tout article adressé à l’acheteur par erreur pourra être retourné en vue d’un échange ou d’un remboursement, dans ce cas, les frais de retour seront à la charge de l’entreprise.
Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français.
Données personnelles
Les informations recueillies dans le cadre du traitement des commandes sont strictement confidentielles. marie B. s’engage à ne pas divulguer ces informations.